I. INTRODUCTION
Jennifer Aubert alias Jennifleur
99 chemin des Myrtilles
74420 Boëge
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Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Jennifer Aubert.
Représentant légal :
Jennifer Aubert
II. INFORMATIONS RELATIVES AU SITE INTERNET
Hébergeur du site : OVH
Fournisseur du nom de domaine : OVH
Générateur du site : WordPress
III. PROPRIETE INTELLECTUELLE
www.lepotpourri.fr est un site appartenant à Jennifer Aubert.
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IV. LIMITATION DE RESPONSABILITÉS
Les informations contenues sur le site www.lepotpourri.fr sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peuvent toutefois contenir des inexactitudes, des oublies ou des lacunes.
ARTICLE 1 : DOMAINE D’APPLICATION
Les commandes sont régies sans exception par les conditions générales de vente ci-dessous. Elles prévalent sur toute autre stipulation ou documents émanant de nos clients. Ces conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existantes entre https://lepotpourri.fr et l’auteur de la commande, ci-après désigné le Client. Toute commande adressée par le client emporte son adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.
ARTICLE 2 : PRIX
Les prix sont libellés en euros et sont affichés TTC.
https://lepotpourri se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, en fonction des conditions économiques ou réglementaires. La facturation s’effectue selon le tarif en vigueur au jour de la commande. Tous les prix sont donnés sous réserve d’erreur typographique manifeste.
ARTICLE 3 : PRODUIT
Les photos des articles représentés sur https:// lepotpourri.fr sont contractuelles et leurs propriétés sont celles de Jennifer Aubert.
ARTICLE 4 : PAIEMENT
Le prix est exigible à la réservation. Cette dernière n’est traitée qu’à réception et validation du paiement, qui peut se faire par virement bancaire.
ARTICLE 5 : LIVRAISON
L’expédition de l’article intervient après l’encaissement du règlement. Le tarif d’expédition pour la France Métropolitaine est inclus dans le prix. Pour une expédition en Europe ou dans le reste du monde, Jennifer Aubert établira un devis en sus du prix d’achat. Le délai dépend du délai de réception et de l’encaissement du règlement, mais interviendra au plus tard 10 jours après l’encaissement
ARTICLE 6 : RÉCLAMATION, DÉLAI DE RÉTRACTATION, RETOURS
Une fois l’œuvre reçue, il est possible de la retourner dans un délai de 7 jours maximum. Les frais de renvoi seront dans ce cas à la charge de l’acheteur.
Le remboursement intégral de l’œuvre se fera à sa réception, sous réserve de son bon état, par virement bancaire.
En cas de problème pendant l’expédition (détérioration, casse…) , merci de bien vouloir me contacter directement. Les frais seront alors couverts par l’assurance dédiée à l’expédition.
ARTICLE 7 : RÉSERVE DE GARANTIE
Lepotpourri.fr se réserve la propriété des marchandises vendues livrées et désignées sur ses factures jusqu’à leur paiement effectif et intégral (application de la loi n° 80-3355 du 12 mai 1980). Les frais engendrés par la nécessité d’un recouvrement en contentieux demeurent à la charge du client (y compris les honoraires d’officiers ministériels et les intérêts pour retard de paiement).
ARTICLE 8 : COMPÉTENCE ET CONTESTATION
Seront seuls compétents en cas de litige de toute nature ou de contestation de la commande, les tribunaux français. Cette clause s’applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité des défendeurs.
ARTICLE 9 : COOKIE
Différents types de cookies sont utilisés sur CE site, ils ont des finalités différentes. Certains sont nécessaires à votre utilisation de le site. Les cookies fonctionnels : Il s’agit des cookies nécessaires au fonctionnement de notre site. Ils vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités de notre site (par exemple : utilisation du panier d’achat). Sans ces cookies, vous ne pourrez pas utiliser notre site normalement. Il s’agit de cookies déposés par https://lepotpourri qui ne concernent que le fonctionnement du site. Les cookies analytiques : il s’agit des cookies qui me permettent de connaître l’utilisation et les performances de mon site et d’en améliorer le fonctionnement (par exemple, les pages le plus souvent consultées ou recherches des internautes dans le moteur. Vous pouvez à tout moment choisir de restreindre, bloquer, supprimer ou désactiver l’utilisation des cookies en modifiant la configuration de votre navigateur. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes. Vous pouvez effectuer ces opérations à tout moment